Aller au contenu principal
Case Familiale

Informations légales

Mentions légales

Les informations sur l’éditeur et l’hébergeur de Case Familiale.

Version
2026-09-25
En vigueur depuis le

Texte à faire valider par un juriste

Cette version a été rédigée avec soin mais n’a pas encore été relue par un professionnel du droit. Les mentions entre crochets restent à compléter. Elle s’applique dès maintenant et sera remplacée par une version validée, que nous vous demanderons d’accepter à nouveau.

Éditeur

  • KTMA Solutions — [forme juridique et capital social à compléter]
  • Siège social : [adresse à compléter]
  • Immatriculation : RCCM [à compléter] — NIU [à compléter]
  • Contact : contact@ktmasolutions.com
  • Directeur de la publication : [à compléter]

Hébergement

[À compléter : raison sociale, adresse et téléphone de l’hébergeur, pays d’hébergement des données.]

Protection des données

Délégué à la protection des données : [à compléter]. Pour toute demande relative à vos données : contact@ktmasolutions.com. Voir aussi la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

La marque Case Familiale, les logos, les textes, le design et les logiciels de la plateforme sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les ressources de tiers (polices, icônes, photographies, modèles) sont utilisées selon leurs licences, détaillées sur la page Crédits.

Le contrôle de présence d’un visage utilise le modèle open source « Ultra-Light-Fast-Generic-Face-Detector-1MB » (licence MIT).

Signaler un contenu illicite

Depuis l’application (signalement à l’équipe Case Familiale) ou par email à contact@ktmasolutions.com, en précisant le contenu concerné et le motif.

Droit applicable

Droit camerounais, sous réserve des dispositions impératives du pays de résidence des utilisateurs.

Une question sur ce texte ? Écrivez-nous à contact@ktmasolutions.com

Haut de page