Textes légaux
Les règles qui encadrent Case Familiale : ce que nous faisons de vos données, ce que chacun s’engage à respecter, et qui nous sommes.
Conditions générales d’utilisation
Ces conditions fixent les règles d’utilisation de Case Familiale, plateforme privée de mémoire, de généalogie vérifiée et de gouvernance familiale. En créant un compte, vous les acceptez.
Version 2026-11-21.2 · 21 novembre 2026Lire le texte
Politique de confidentialité
Case Familiale conserve la mémoire, les liens et la vie d’une famille. Ces informations sont intimes : cette politique explique, sans détour, quels renseignements personnels nous traitons, pourquoi, avec qui, combien de temps, et comment vous gardez la main.
Version 2026-11-21.1 · 21 novembre 2026Lire le texte
Règlement de la famille
Case Familiale est la maison commune de la famille. Comme dans toute case, on y entre avec respect. Ce règlement rassemble les engagements que chaque membre prend envers les siens.
Version 2026-10-25.2 · 25 octobre 2026Lire le texte
Mentions légales
Les informations sur l’éditeur et l’hébergeur de Case Familiale.
Version 2026-11-08 · 8 novembre 2026Lire le texte
Politique de gouvernance des renseignements personnels
Comment KTMA Solution Inc. s’organise pour protéger les renseignements personnels confiés à Case Familiale : qui en est responsable, qui fait quoi, combien de temps nous les gardons, comment nous réagissons à un incident et comment vous pouvez faire une demande ou une plainte.
Version 2026-10-25.2 · 25 octobre 2026Lire le texte